Mentions légales des Nouveaux Agents
Editeur du site
Société LES NOUVEAUX AGENTS®, SAS au capital de 2.000 €, dont le siège social est situé 131 rue de Créqui 69006 Lyon, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 824 004 295.
Le directeur de la publication du présent site est M. Nicolas PRIEUR en sa qualité de Président de la société LES NOUVEAUX AGENTS® et/ou de propriétaire de la marque LES NOUVEAUX AGENTS®.
Hébergement
Le prestataire assurant l’hébergement du site en français et en anglais est la société OVH dont le siège social est situé 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix, France.
CARTE DE TRANSACTION – GARANTIE FINANCIERE - ASSURANCE RCP
LES NOUVEAUX AGENTS® sont titulaires de la carte Professionnelle CPI 6901 2017 000 015 582 délivrée par la CCI de Lyon, ont une garantie financière chez GALIAN pour un montant de 120 000 € et sont assurés en responsabilité civile professionnelle chez MMA ENTREPRISE
Coordonnées
LES NOUVEAUX AGENTS
131 rue de Créqui
69006 LYON, France
Tél : +33 (0)6 44 68 36 38
SIRET N° : 824 004 295 00013
Code APE : 6831Z
RCS Lyon : 824 004 295
N° TVA intracommunautaire FR 04 824004295
Protection des données personnelles
Conformément à la Loi n° 778-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, et de rectification des données vous concernant, que vous pouvez exercer en nous contactant par tout moyen (fax, courrier postal, mail).
Les informations vous concernant sont uniquement destinées à la société LES NOUVEAUX AGENTS SAS et nous ne les transmettons en aucun cas à un tiers, sans votre accord préalable dans le cadre d’une prestation spécifique.
Droits de reproduction
Les informations présentées sur ce site sont publiques. La reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d'y mentionner la source et de créer un lien sur la ou les pages de référence. Elles ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Recours à la médiation
Conformément à l'article L. 152-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation MEDIATION -VIVONS MIEUX ENSEMBLE dont nous relevons :
par voie électronique :
www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr
mediation@vivons-mieux-ensemble.fr
ou par voie postale :
MEDIATION -VIVONS MIEUX ENSEMBLE
465 avenue de la Libération 54000 NANCY